Mentions légales
Le site « Patrick Burtart » est édité par Patrick Burtart
N°SIRET : 349 562 488 00032
11 La Droséra –42920 CHALMAZEL-JEANSAGNIERE
Responsables de rédaction : Patrick Burtart et Mathilde Burtart-Dorange
Administrateur du site : Mathilde Burtart-Dorange
DROITS D’AUTEUR
Le présent site constitue une œuvre dont Patrick Burtart est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Tous les textes, images, graphiques, sons, vidéo et animations ainsi que leur arrangement ou disposition sont protégés au titre du droit d´auteur et aux autres lois relatives à la protection de la propriété intellectuelle. Ils ne peuvent être ni modifiés, ni copiés à des fins commerciales ou à des fins de reproduction, ni utilisés sur d´autres sites web.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
En conséquence, la visite de ce site ne peut faire naître aucun droit de licence à votre profit.
RESPONSABILITÉ
Les informations figurant dans ces pages ne sont assorties d´aucune garantie, expresse ou implicite, autre que celles résultant de dispositions légales. Les pages internet du site comprennent également des liens vers d´autres sites internet sur lesquels Patrick Burtart n’a aucun contrôle. Dans ces circonstances, nous ne garantissons pas l´exactitude, l´exhaustivité ou la qualité des informations qui y sont présentées. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité quant au contenu de ces pages.
HÉBERGEMENT
Le site est développé par Mathilde Burtart-Dorange via WordPress et hébergé par O2switch.
O2switch est une société du groupe Zohey
SAS au capital de 8 000 000€ inscrite au RCS de Clermont Ferrand
LE RESPECT DE LA VIE PRIVÉE – CONFIDENTIALITÉ DES INFORMATIONS
Patrick Burtart s’engage auprès de vous, visiteurs et clients de notre site, afin de vous garantir la confidentialité des informations personnelles que vous nous fournissez.
Les cookies sont des programmes utilisés dans cet unique but : mémoriser, le temps de votre visite.
Une fois votre visite terminée, ces informations sont automatiquement effacées, nos cookies ne présentent donc aucun danger concernant la confidentialité des informations transmises à notre entreprise.
Pour en savoir plus vous pouvez consulter notre politique de confidentialité et notre politique de cookie.
Vous disposez (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit, il vous suffit de nous faire parvenir votre demande par e-mail à myriochat@gmail.com
De plus, Patrick Burtart s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients/contacts à un tiers.